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Marques déposées par CARNET DE VOL
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ACE DENIM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACE DENIM
CARNET DE VOL

Numéro de dépôt :
4445338
Date de dépôt :
12/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2028
ACE DENIM de CARNET DE VOL

Présentation de la marque ACE DENIM

Déposée par voie électronique le 12 avril 2018 par CARNET DE VOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACE DENIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est CARNET DE VOL domicilié(e) Allée Charles Victor Naudin - 06410 - BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Madame Sophie PARODI domicilié(e) 28 Rue de la Loge - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque ACE DENIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE DENIM arrivera à expiration en date du 12 avril 2028.

CARNET DE VOL a également déposé les autres marques suivantes : ACE OF DENIM , CARNET DE VOL ,


CARNET DE VOL - Allée Charles Victor Naudin - 06410 - BIOT - France


CABINET MAREK, Madame Sophie PARODI - 28 Rue de la Loge - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 23 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736128 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-23

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754878 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Articles de papeterie, à savoir enveloppes (papeterie), cartes, étiquettes non en tissu ; instruments d’écriture, à savoir stylos, crayons ; agendas ; cahiers; albums; calendriers ; papeterie (articles de bureau); coupe-papier; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage; articles de bureau (à l'exception des meubles); marques pour livres; cartes; cartes postales ; autocollants (articles de papeterie); éléments décoratifs adhésifs ou électrostatiques, à savoir stickers ; sous-main ;

Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, à savoir malles, mallettes et valises, bagages (maroquinerie), sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), sacs à mains et pochettes à main; sacs de plage; cartables; portefeuilles, trousses de cosmétiques non garnies; parapluies, ombrelles et cannes; sacs housses pour vêtements (pour le voyage), étuis à chaussures pour le voyage; étuis pour clés en cuir ou imitation du cuir; parasols ;

Vêtements (habillement), notamment de ville, de confection, de sport (autres que de plongée), de plage, de bain, de nuit, de loisirs, de détente pour hommes, femmes et enfants; vêtements de dessus; manteaux; pardessus; parkas; anoraks; cabans; capes; pèlerines; imperméables; cirés, vêtements de pluie (vêtements); gabardines (vêtements); blousons; coupe-vent (vêtements); vestes; gilets; robes; tailleurs; survêtements; chemises; chemisiers; polos; blouses; caracos; débardeurs; tee-shirts; sweat-shirts; pull-overs; chandails; cardigans; tricots (vêtements); jerseys (vêtements); gants (habillement); écharpes; châles; foulards; cravates; jupes; pantalons; culottes; shorts; ceintures (vêtements); bretelles; pyjamas; chemises de nuit; négligés; déshabillés; peignoirs; sous-vêtements et lingerie de corps; bonneterie; corsages; jupons; collants, bas, chaussettes, socquettes; chaussures; chaussures de pluie; chaussons; chapellerie.